Ce règlement sera remis à chaque famille qui l'approuvera.
ART.1 : Les cours ont lieu le lundi, mardi, le jeudi et le vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 15h45 et le mercredi de 8h45 à 11h45. Les élèves ne doivent pas arriver en retard.
L'accueil des élèves se fait dans la cour de récréation 10 minutes avant les cours. Avant 8h35 les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou du Centre Social. Il est conseillé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants à l’école trop longtemps avant l’ouverture des portes.
La responsabilité de l'école n’est plus engagée après 12h et après 15h45 le lundi, mardi, jeudi et vendredi et après 11h45 le mercredi.
Pendant les horaires scolaires, le concierge doit maintenir la porte de l’école fermée. Il ouvre et ferme la porte.
ART.2: Les sorties scolaires d’une journée s’intégrant dans le projet d’école prennent un caractère obligatoire.
ART.3 : Aucun enfant ne pourra être autorisé à sortir de l’école pendant les heures de classe si la personne responsable ou une personne habilitée par elle ne vient pas le chercher.
ART.4 : Les familles sont seules responsables des accidents pouvant survenir à leur enfant quittant la classe pour se rendre à des séances au centre médico-psycho-pédagogique ou autre.
ART.5 : Un élève déjeunant régulièrement à la cantine ne pourra être autorisé à rentrer chez lui seul à midi que s’il est porteur d’une demande écrite de ses parents ; pour ceux qui déjeunent occasionnellement, s’ils rentrent chez eux alors qu’ils doivent déjeuner à l’école, la responsabilité des enseignants ne sera pas engagée.
ART.6 : Pendant la durée de l’interclasse (12h -13h35) et après les cours (15h45 ou 11h45 le mercredi) , il est interdit aux élèves de retourner dans les classes sans l'autorisation d'un enseignant.
ART.7 : Fréquentation et obligations scolaires
Quand un enfant s’absente, la famille fait connaître dès le premier jour le motif de l’absence. A leur retour, les élèves doivent fournir un justificatif écrit.
Modalités de contrôle de l'assiduité scolaire – absences
Il est tenu un registre d’appel (Code de l'Education- article R 131-5) sur lequel sont mentionnées pour chaque classe, les absences par demi-journée des élèves inscrits. Lorsque l’absence d’un élève est constatée par un enseignant ou par tout personnel responsable d’une activité organisée pendant le temps scolaire, elle est signalée à la directrice de l’école. Les retards sont aussi mentionnés dans ce registre.
Signalement de l’absence par l’école
Toute absence constatée est signalée aux personnes responsables de l'enfant par tout moyen. Dans le cadre de l’autorité parentale conjointe, les deux parents seront avisés. Les personnes responsables doivent sans délai en faire connaître les motifs à la directrice de l’école (Code de I’ Éducation – articles L 131.8 et R 131-5).
ART.1 : Les cours ont lieu le lundi, mardi, le jeudi et le vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 15h45 et le mercredi de 8h45 à 11h45. Les élèves ne doivent pas arriver en retard.
L'accueil des élèves se fait dans la cour de récréation 10 minutes avant les cours. Avant 8h35 les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou du Centre Social. Il est conseillé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants à l’école trop longtemps avant l’ouverture des portes.
La responsabilité de l'école n’est plus engagée après 12h et après 15h45 le lundi, mardi, jeudi et vendredi et après 11h45 le mercredi.
Pendant les horaires scolaires, le concierge doit maintenir la porte de l’école fermée. Il ouvre et ferme la porte.
ART.2: Les sorties scolaires d’une journée s’intégrant dans le projet d’école prennent un caractère obligatoire.
ART.3 : Aucun enfant ne pourra être autorisé à sortir de l’école pendant les heures de classe si la personne responsable ou une personne habilitée par elle ne vient pas le chercher.
ART.4 : Les familles sont seules responsables des accidents pouvant survenir à leur enfant quittant la classe pour se rendre à des séances au centre médico-psycho-pédagogique ou autre.
ART.5 : Un élève déjeunant régulièrement à la cantine ne pourra être autorisé à rentrer chez lui seul à midi que s’il est porteur d’une demande écrite de ses parents ; pour ceux qui déjeunent occasionnellement, s’ils rentrent chez eux alors qu’ils doivent déjeuner à l’école, la responsabilité des enseignants ne sera pas engagée.
ART.6 : Pendant la durée de l’interclasse (12h -13h35) et après les cours (15h45 ou 11h45 le mercredi) , il est interdit aux élèves de retourner dans les classes sans l'autorisation d'un enseignant.
ART.7 : Fréquentation et obligations scolaires
Quand un enfant s’absente, la famille fait connaître dès le premier jour le motif de l’absence. A leur retour, les élèves doivent fournir un justificatif écrit.
Modalités de contrôle de l'assiduité scolaire – absences
Il est tenu un registre d’appel (Code de l'Education- article R 131-5) sur lequel sont mentionnées pour chaque classe, les absences par demi-journée des élèves inscrits. Lorsque l’absence d’un élève est constatée par un enseignant ou par tout personnel responsable d’une activité organisée pendant le temps scolaire, elle est signalée à la directrice de l’école. Les retards sont aussi mentionnés dans ce registre.
Signalement de l’absence par l’école
Toute absence constatée est signalée aux personnes responsables de l'enfant par tout moyen. Dans le cadre de l’autorité parentale conjointe, les deux parents seront avisés. Les personnes responsables doivent sans délai en faire connaître les motifs à la directrice de l’école (Code de I’ Éducation – articles L 131.8 et R 131-5).
Sans justification dans un délai de quarante-huit heures ou en cas d’impossibilité de contacter les personnes
responsables, une demande de justificatif d’absence sera adressée par écrit par la directrice de l’école. Les
personnes responsables devront sans délai retourner ce courrier en y précisant le motif de l’absence.
Signalement de l’absence par les personnes responsables
En cas d‘absence prévisible, les personnes responsables de l’enfant doivent en informer préalablement la directrice ou l'enseignant en en précisant le motif.
A l’exception des motifs réputés légitimes prévus dans l'article L 131.8 du code de l'éducation, les autres motifs exceptionnels sont soumis à l'appréciation de l’Inspecteur de l’Education Nationale représentant le Directeur des Services Académiques. Un courrier devra lui être expressément adressé par les parents.
Dossier individuel de suivi des absences
Pour chaque élève non assidu, les absences seront consignées dans un dossier individuel mentionné à l’article R. 131-6 du code de l’éducation. Les personnes responsables sont informées de l’existence de ce dossier et des conditions dans lesquelles elles peuvent y avoir accès par un courrier de la directrice de l’école.
Toute absence non médicale est préjudiciable aux apprentissages de l'élève.
La directrice présente une fois par an au Conseil d'école un rapport d'information sur l’absentéisme scolaire.
ART.8 : L’éducation physique et sportive, la natation sont des disciplines comme le français, les maths, etc. Seul un certificat médical pourra dispenser les élèves de ces activités.
ART.9 : Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la vie scolaire est obligatoire, par exemple les tongs sont inappropriées à l'école. Des chaussures de sport sont exigées pour pratiquer l’E.P.S.
ART.10 : Tout objet personnel est interdit dans la cour de l'école.
ART.11 : Porter des objets de valeur est vivement déconseillé. En cas de perte, l’école décline toute responsabilité.
ART.12: Les livres prêtés doivent être couverts. Tout livre, détérioré, ou perdu doit être remplacé par les parents.
ART.13 : Pour garantir la sécurité des enfants à la sortie de l’école, les parents doivent attendre côté jardin. Les parents souhaitant s’entretenir avec un enseignant sont priés de prendre rendez-vous.
ART. 14 : Si un conflit éclate entre deux élèves au sein de l'école, il appartient aux professionnels travaillant à l'école (qu'ils relèvent de la municipalité, du centre social ou de l'Education Nationale) de régler ce conflit au sein de l'école.
ART. 15 : Par sécurité aucun médicament ne doit être confié à un élève. Si un traitement doit être donné dans le cadre d'un PAI, il devra être fourni en deux exemplaires (l'un pour la cantine, l'autre pour l'école).
Adopté par le Conseil d’école le 19/10/2017.
Signalement de l’absence par les personnes responsables
En cas d‘absence prévisible, les personnes responsables de l’enfant doivent en informer préalablement la directrice ou l'enseignant en en précisant le motif.
A l’exception des motifs réputés légitimes prévus dans l'article L 131.8 du code de l'éducation, les autres motifs exceptionnels sont soumis à l'appréciation de l’Inspecteur de l’Education Nationale représentant le Directeur des Services Académiques. Un courrier devra lui être expressément adressé par les parents.
Dossier individuel de suivi des absences
Pour chaque élève non assidu, les absences seront consignées dans un dossier individuel mentionné à l’article R. 131-6 du code de l’éducation. Les personnes responsables sont informées de l’existence de ce dossier et des conditions dans lesquelles elles peuvent y avoir accès par un courrier de la directrice de l’école.
Toute absence non médicale est préjudiciable aux apprentissages de l'élève.
La directrice présente une fois par an au Conseil d'école un rapport d'information sur l’absentéisme scolaire.
ART.8 : L’éducation physique et sportive, la natation sont des disciplines comme le français, les maths, etc. Seul un certificat médical pourra dispenser les élèves de ces activités.
ART.9 : Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la vie scolaire est obligatoire, par exemple les tongs sont inappropriées à l'école. Des chaussures de sport sont exigées pour pratiquer l’E.P.S.
ART.10 : Tout objet personnel est interdit dans la cour de l'école.
ART.11 : Porter des objets de valeur est vivement déconseillé. En cas de perte, l’école décline toute responsabilité.
ART.12: Les livres prêtés doivent être couverts. Tout livre, détérioré, ou perdu doit être remplacé par les parents.
ART.13 : Pour garantir la sécurité des enfants à la sortie de l’école, les parents doivent attendre côté jardin. Les parents souhaitant s’entretenir avec un enseignant sont priés de prendre rendez-vous.
ART. 14 : Si un conflit éclate entre deux élèves au sein de l'école, il appartient aux professionnels travaillant à l'école (qu'ils relèvent de la municipalité, du centre social ou de l'Education Nationale) de régler ce conflit au sein de l'école.
ART. 15 : Par sécurité aucun médicament ne doit être confié à un élève. Si un traitement doit être donné dans le cadre d'un PAI, il devra être fourni en deux exemplaires (l'un pour la cantine, l'autre pour l'école).
Adopté par le Conseil d’école le 19/10/2017.